SDS SANTE DISTRIBUTION SERVICES, Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
4256475
Date de dépôt :
14/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/03/2026
Présentation de la marque BOTICINAL
Déposée le 14 mars 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SDS SANTE DISTRIBUTION SERVICES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BOTICINAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-14 du 8 avril 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SDS SANTE DISTRIBUTION SERVICES domicilié(e) 1 rue Gaston de Casteran - 78110 - LE VESINET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN BENSOUSSAN, SELAS, Département Marque domicilié(e) 58 Boulevard Gouvion Saint-Cyr - 75017 - PARIS - France.
La marque BOTICINAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4256475.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SDS SANTE DISTRIBUTION SERVICES, Société à responsabilité limitée - 1 rue Gaston de Casteran - 78110 - LE VESINET - France
ALAIN BENSOUSSAN, SELAS, Département Marque - 58 Boulevard Gouvion Saint-Cyr - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14
Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27
Inscription le 16 août 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°730983 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-08-16
Inscription le 16 août 2018 - Transmission totale de propriété n°730984 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-08-16
Inscription le 27 août 2019 - Concession de licence n°767175 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-27
Inscription le 5 novembre 2020 - Concession de licence n°800456 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-05
Inscription le 5 novembre 2020 - Concession de licence n°800493 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-05
Préparations pour blanchir la peau ; lessives ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté.
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